1. Identification de l'Éditeur du Site
Le présent portail institutionnel est édité par l'ASSOCIATION DES AMIS DES ORGUES DE L'EGLISE DE SAVERDUN (AOES), organisme sans but lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : ASSOCIATION DES AMIS DES ORGUES DE L'EGLISE DE SAVERDUN (AOES)
- Siège social : MAIRIE, 1 PLACE DU SOUVENIR FRANÇAIS, 09700 SAVERDUN (FRANCE)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W092005820
- Numéro SIREN (INSEE) : 918 875 535
- Enregistrement préfectoral : Déclarée en Sous-Préfecture de Pamiers (Ariège)
- Publication au Journal Officiel : JOAFE du 13 Septembre 2022 (parution n° 20220037, annonce n° 109)
- Directeur de la Publication : M. Jean-Claude Maréchal, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif
- Courriel institutionnel : galibkhan5070@gmail.com
- Téléphone de permanence : +33 7 42 39 12 34
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2. Hébergement Technique du Portail
L'infrastructure d'hébergement du site internet institutionnel est assurée par :
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3. Propriété Intellectuelle & Droit d'Usage
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La reproduction des textes et des fiches pédagogiques est autorisée à titre gratuit pour un usage strictement personnel, éducatif ou associatif non marchand, sous réserve de la mention expresse de la source : « Source : Association des Amis des Orgues de Saverdun (AOES) – loi 1901 ». Toute réutilisation commerciale ou publicitaire est rigoureusement interdite.
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